Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

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Propriétaire et éditeur

• Statut : profession libérale

• Titre professionnel : Psychologue spécialisée en neuropsychologie (diplomée en France)

• Nom : Léa Pasquio

• N° Adéli : 099302663

• N° Siret : 909 152 266 00013

• E-mail : leapasquio.psychologue@gmail.com

• Téléphone : 07 65 89 82 82

• Adresse : place de l'Europe 09130 Carla-Bayle

• La responsable de la publication est une personne physique.

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Hébergeur

L’hébergeur du site est la société WIX, dont le siège social est situé à Tel-Aviv (Israël), téléphone : 08 92 97 70 80.

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Principes

Ce site regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers l'éditeur du site. La propriétaire y communique des informations générales concernant leur secteur d'activité, toutefois les données sont fournies à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer.

 

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Propriété intellectuelle

Léa Pasquio est la propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments mis à disposition sur le site, tant sur la forme que le fond des textes, images, graphismes, tableaux. Toute reproduction totale ou partielle du site, article, publication, images, tableau, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

Accès au site

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, volontaire ou non, pour les besoins de son actualisation ou en cas de problème défaillant. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

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Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site, la propriétaire ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le biais de certains services proposés par le site, notamment dans le cadre d'une prise de contact par e-mail à l'adresse suivante : leapasquio.psychologue@gmail.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à leapasquio.psychologue@gmail.com ou par écrit dûment signé, accompagné d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Application

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